Réglement intérieur du collège
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE
L’inscription d’un élève dans l’établissement implique, de sa part et de celle de sa famille, le respect de la totalité de ce règlement.
Le Collège la Trinité est un établissement Catholique d’Enseignement. Son projet éducatif repose sur les valeurs de l’Evangile : il implique de tous un réel sens de l’autre, les relations doivent être fondées sur le respect et la confiance réciproque.
CARACTERE PROPRE DE L’ETABLISSEMENT
Le caractère propre se manifeste par des propositions faites aux élèves : pastorale, culture chrétienne, préparation aux sacrements, célébrations périodiques, conférences, actions caritatives.
La pastorale est obligatoire de la 6ème à la 3ème. La présence des élèves est égalementobligatoire aux conférences ou sorties organisées dans le cadre de la culture chrétienne, ainsi qu’aux célébrations du groupe scolaire. La tenue et le comportement durant la catéchèse relèvent des mêmes obligations que pour un cours scolaire. Ils peuvent être soumis aux mêmes sanctions.
Il est donc nécessaire d’établir des règles qui sont les fondements d’une vie en collectivité harmonieuse et permettent l’acquisition des connaissances dans des conditions optimales.
A-Apprendre dans un climat de respect réciproque.
Une tenue, un langage et une attitude adaptés à la vie scolaire sont l’expression même de ce respect vis à vis desadultes et des autres élèves. De la même façon, l’assiduité, la ponctualité et une certaine discipline vont de pair avecle déroulement harmonieux de la vie scolaire.
Chaque adulte de l’établissement a autorité sur chaque élève et peut intervenir pour l’accompagner ou lesanctionner.
- Le respect des horaires : ponctualité et assiduité
L’obligation d’assiduité s’inscrit dans le contrat passé entre l’établissement, l’élève et ses parents. Il n’y a pas de réussite scolaire sans assiduité. Cette assiduité concerne toutes les activités scolaires, sans exception.
Les élèves inscrits à la cantine n’obtiendront jamais de dispense pour déjeuner à l’extérieur (sauf rendez-vous médical).
Tout élève qui quitterait l’établissement sans autorisation pendant le temps scolaire sera passible de sanction.
Dès le troisième retard l’élève est passible d’une heure de retenue et de sanctions graduées selon le nombre de retard.
Les professeurs font l’appel des élèves à chaque cours.
En cas d’absence imprévue, il est demandé aux familles d’informer directement le collège par téléphone ou par école directe avant 9h.
A défaut, le CPE sera amené à contacter les parents.
Les rendez-vous médicaux doivent être pris dans la mesure du possible en dehors du temps scolaire.
En ce qui concerne l’EPS, il est demandé aux parents d’éviter toute complaisance : Les élèves dispensés doivent obligatoirement assister au cours d’EPS ou en étude.
- Le respect des temps de travail et de récréation
Mise en rang : Dès la sonnerie, les rangs doivent être formés. Les montées et descentes, ainsi que tous lesdéplacements, doivent s’effectuer dans l’ordre et le calme.
Intercours : Les intercours ne sont pas des récréations, les élèves ne doivent pas sortir de classe, mais préparer leursaffaires pour le cours suivant et attendre le professeur dans le calme.
Recréations : Aucun élève n’est autorisé à rester sur les coursives sans la surveillance d’un adulte pendant lesrécréations et le temps de demi-pension.
Entrées et sorties : Aux heures d’entrée et de sortie, les élèves ne doivent pas stationner devant l’établissement.Devant la porte, sur le trottoir et dans la rue les élèves représentent l’établissement et doivent adopter uncomportement correct.
- Le respect de soi, des personnes et des biens
Chacun mérite le respect et le doit aux autres. Une bonne conduite est exigée dans les différents lieux du collège, aux abords de celui-ci, dans les transports en commun et les lieux publics, tous endroits dans lesquels la tenue de l’élève est susceptible de véhiculer l’image de l’établissement. L’élève peut être sanctionné même en dehors du collège si un adulte de la communauté éducative estime que son comportement le justifie.
La tenue vestimentaire doit être simple et correcte, adaptée à un temps de travail. La tenue ne doit pas contribuer à donner une allure de laisser-aller. En conséquence, sont prohibés : piercings, bijoux voyants, tatouage, couvre-chef de quelque sorte que ce soit, pas de jeans troués ou déchirés, les pantalons non retenus à la taille, les tenues trop dénudées ou provocatrices ne sont pas acceptées. Les cheveux longs seront attachés et il n’y aura pas de coiffure excentrique. Le maquillage et le vernis à ongle sont interdits.
Dans tous les cas, la direction et l’équipe éducative sont seuls habilités à juger de la conformité de la tenue.Les garçons comme les filles porteront un col (polo, chemise ou chemisier). Tous les vendredis et lors d’évènements particuliers, les élèves porteront le polo et le sweat de la Trinité.
- Pour les cours d’EPS : Une tenue appropriée est prescrite : t-shirt d’EPS ou blanc, chaussures de sport, short ou pantalon de survêtement suivant instructions des professeurs. Survêtements, chaussures de sport sont interdits en dehors des séances programmées. On ne vient pas et on ne repart pas en tenue de sport, on l’apporte dans un sac et l’on se change dans les vestiaires.
- Les chewing-gums sont strictement interdits dans l’enceinte de l’établissement.
- L’utilisation du téléphone portable, montre connectée, console de jeux ou tout autre matériel électronique sont interdits Le portable doit demeurer éteint pendant toute la présence au collège.Tout manquement pourra voir l’éventuelle confiscation de l’objet qui sera restitué en mains propres au responsable légal par un membre de la direction.
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- La loi de la République s’applique à l’intérieur de l’établissement concernant le tabac, l’utilisation de la cigarette électronique, la consommation d’alcool, de stupéfiants et la détention d’un objet pouvant être apparenté à une arme (couteau…) sont strictement interdits dans l’enceinte de l’établissement.
Tout élève surpris sera passible d’une exclusion définitive, prononcée par le chef d’établissement.
- Les élèves respecteront toutes les règles de politesse à l’égard de leurs camarades, des enseignants et des personnels de l’établissement. Aucune violence verbale, morale ou physique n’est tolérée.
- Les élèves s’engagent donc à ne pas porter atteinte de quelque façon que ce soit (internet, téléphone, réseaux sociaux …) à l’intégrité de toute personne ou à sa sensibilité, notamment par l’intermédiaire de textes, images, messages écrits ou sonores provocants ou pénalement répréhensibles. L’élève qui contreviendrait aux règles précédemment définies, serait passible de sanctions à l’intérieur de l’établissement et s’exposerait à des poursuites pénales.
- L’ordre et la propreté des locaux et notamment dans les toilettes, sont souvent le reflet de l’esprit du groupe. Le respect du matériel et lieux communs, des tables, des murs, est le premier signe de l’esprit civique. Toutes les dégradations sont inadmissibles. Les auteurs sont tenus à réparation, et en cas de dégradations volontaires, ils risquent une exclusion immédiate.
- L’établissement ne peut être tenu responsable des objets, vêtements, sommes d’argent, portables ou tout autre matériel électronique perdus ou volés. C’est pourquoi les élèves ne doivent pas laisser traîner leurs affaires. De même il est conseillé de ne pas venir en cours avec des vêtements ou des objets de valeur, ni avec de fortes sommes d’argent. Tout vol ou perte doit être signalé sans retard.
- Les exclusions de cours.
Les exclusions de cours doivent être rares et sont la conséquence d’une situation grave. Elles peuvent être sanctionnées en fonction de la gravité des faits.
- Les études
Les études sont obligatoires lorsqu’il n’y a pas cours. La salle d’étude est un lieu de travail, le plus grand silence y est de rigueur.
Les élèves qui souhaitent effectuer des recherches au CDI ou lire, en font la demande (justifiée) à l’adulte responsable de l’étude.
- Les consignes de sécurité.
Les consignes d’évacuation sont affichées dans les locaux, les élèves doivent en prendre connaissance.
Des exercices de sécurité impromptus sont organisés chaque trimestre. Les élèves doivent suivre les indications données à cette occasion.
B. Travailler dans la confiance
A la Trinité, l’élève apprend à être exigeant envers lui-même. Au regard de ses capacités, il donne le meilleur de lui-même tous les jours. Les enseignants et l’équipe éducative portent sur lui un regard exigeant et bienveillant.
- Le travail quotidien
L’élève s’engage à travailler honnêtement sans recours à aucune falsification ou tricherie afin d’être évalué sur sa valeur réelle. Les travaux demandés par les enseignants sont notés dans l’agenda par l’élève et / ou sur Ecole Directe. Ils doivent être rendus en temps et en heure.
L’élève absent doit s’informer, se mettre à jour et présenter son travail dès son retour. De ce fait, il pourra être évalué comme les autres.
Tout manquement à ces principes (ponctualité, rigueur, approfondissement) peut entrainer des sanctions.
- La communication avec la famille
Elle se fait par le carnet de liaison, par Ecole Directe et lors de réunions ou rendez-vous. L’élève doit toujours avoir son carnet de liaison sur lui.
Les parents doivent contrôler très régulièrement ce carnet, toutes informations diverses et/ ou remarques des professeurs notées dans le carnet sont à signer le jour même. Le professeur principal est l’interlocuteur privilégié. Le chef d’établissement et les professeurs reçoivent les parents et les élèves sur rendez-vous.
- Le suivi de l’élève
Le suivi des familles sur la scolarité de leur enfant se fait de plusieurs façons :
- Relevés de note consultables sur le site « école directe » à l’aide du code « parents » (différent du code élève).
- Bulletins trimestriels transmis par école directe ou remis en main propre. Les familles doivent les télécharger. Aucun duplicata ne sera délivré : il convient donc de garder précieusement ces bulletins qui seront demandés pour toute inscription dans d’autres établissements scolaires.
- Rencontres avec les enseignants : rendez-vous individuels avec l’un ou l’autre des enseignants, avec le professeur principal, rencontre collective lors de soirées d’information organisées par niveau en début d’année.
- Les DST et brevets blancs
Les DST et brevets blancs constituent un élément important de l’évaluation. Ils entraînent les élèves et supposent donc une préparation sérieuse avant et exigent un climat de travail et de concentration pendant les épreuves. Par conséquent, nous appliquerons strictement le règlement qui s’inspire largement de celui des examens.
Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée d’une note nulle et d’une exclusion d’une journée.
- Les stages.
L’établissement organise pour le niveau 4ème, un stage associatif de deux à trois jours et un stage d’observation en entreprise pour le niveau 3ème de 5 jours. Ils permettent à l’élève de prendre un premier contact avec le monde associatif, l’entreprise et le monde professionnel. Ces stages sontobligatoires et donnent lieu à des rapports rédigés et notés.
L’élève doit être conscient qu’il représente l’établissement dans le milieu professionnel : cela induit un certain nombre d’exigences comme la ponctualité et la tenue vestimentaire.
C. SANCTIONS ET PROCEDURES
Toute retenue non effectuée à la date donnée sera reportée et doublée si elle n’est pas justifiée.
- Sanctions graduées
Tout manquement au règlement peut - être sanctionné par :
Des sanctions données par les enseignants ou les personnels d’éducation : - un rappel à l’ordre, oral ou écrit. - un devoir supplémentaire à la maison, signé par les parents. - une retenue (1 heure après le dernier cours de la journée ou 2heures le mercredi après-midi). – la récupération du travail écrit non fait le soir même. - un travail d’aide à l’entretien de la collectivité (nettoyage, réparation des dommages causés…)
Des sanctions données par la Direction : - la mise sous contrat de l’élève avec engagements spécifiques à respecter. -l’exclusion temporaire des cours avec obligation de travail à la maison. - l’exclusion définitive.
- Conseil d’éducation
Il est composé du professeur principal de la classe et du chef d’établissement ou de la directrice adjointe. Il se réunit pour trouver des solutions lorsqu’un problème de travail, discipline ou comportement, se pose par rapport à un élève. Il doit permettre le dialogue avec l’élève et sa famille afin de trouver des solutions avant que la situation ne se soit définitivement détériorée.
- Convocation officielle auprès du chef d’établissement
Si les procédures mises en place à la suite d’un conseil d’éducation ou si l’élève s’obstine dans des comportements de travail ou de discipline non conforme à ce qui est attendu de lui, il sera convoqué officiellement chez le chef d’établissement, en présence de ses parents et du professeur principal.
- Conseil de discipline
Il sanctionne un fait grave ou la répétition d’un manquement au règlement intérieur. Il est composé du chef d’établissement, de la directrice adjointe, du CPE, d’un représentant de l’APEL, de l’élève délégué de la classe, du professeur principal et de professeurs de la classe.
Une convocation écrite est envoyée à la famille qui se doit d’être présente.
- Non renouvellement d’inscription
Le non renouvellement de l’inscription d’un élève pour l’année scolaire suivante peut être décidé par le conseil de classe présidé par le Chef d’Etablissement ou par le Chef d’Etablissement seul pour des manquements répétés au présent règlement intérieur, pour des actes ayant motivés la tenue d’un ou plusieurs conseil d’éducation ou convocations officielles, pour un non-paiement des contributions scolaires de l’année écoulée, pour départ anticipé en vacances scolaires.
Le chef d’établissement se réserve le droit de refuser la réinscription d’un élève ayant été sanctionné par DEUX avertissements, de travail et/ou de comportement durant l’année scolaire.